Rediffusion du Webinaire / L'assainissement décentralisé communautaire : Une alternative aux installations septiques individuelles
Québec Municipal | Québec - Mercredi, 27 mai 2020Vous avez des projets de développements résidentiel, commercial ou industriel sur des lots non desservis par un réseau d’égout municipal? Vous avez des enjeux en lien avec des installations septiques sur le territoire de votre municipalité? Ce séminaire vous présente une alternative aux installations septiques individuelles pour le traitement des eaux usées. Venez en apprendre davantage sur le RBM, un procédé qui figure dans le guide des technologies conventionnelles du MELCC et qui pourrait être la solution que vous recherchez, particulièrement dans des secteurs sensibles à la pollution où les exigences de rejets sont plus contraignantes.
Chroniques

Par Catherine Bélanger, conseillère en ressources humaines à la FQM
Pratique
Jurisprudence
Responsabilité municipale | Belmamoun c. Ville de Brossard, 2023 QCCS 3826 * |
Aménagement et urbanisme | St-Pierre c. Audet, 2023 QCCS 2610 |
Aménagement et urbanisme | 7350121 Canada inc. c. Ville de Montréal, 2023 QCCA 1335 |
Taxes | Ville de Boisbriand c. Centre communautaire religieux hassidique, 2023 QCCA 1301 |
Permis | Delage c. Ville de Westmount, 2023 QCCA 1251 |
Organisation
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